Quoi faire au décès d'un proche

Les 24 à 72 premières heures

Qui appeler, et dans quel ordre

1. 01Appelez le 911 seulement si le décès est inattendu ou survient à la maison sans soins palliatifs. Si les soins palliatifs étaient en place, appelez-les en premier — ils s'occupent du constat.
2. 02Un médecin, une infirmière ou un coroner doit constater le décès. Rien d'autre ne peut avancer avant.
3. 03Appelez une maison funéraire ou un crématorium. Ils peuvent venir à toute heure, et vous déciderez du service plus tard.
4. 04Prévenez la famille proche et un ou deux amis qui peuvent vous aider à faire des appels.
5. 05Vérifiez s'il existe des volontés écrites — un testament, des arrangements préalables ou une note sur l'inhumation ou la crémation.
6. 06Sécurisez la maison, les animaux, les médicaments et les véhicules. Ne donnez rien des effets personnels tout de suite.
7. 07Commandez de 10 à 12 copies certifiées du certificat de décès. Les banques, les assureurs et les organismes en gardent chacun une.

Les deux premières semaines

La paperasse qui compte vraiment

1. 01Avisez Service Canada — Régime de pensions du Canada (ou Retraite Québec), Sécurité de la vieillesse et la prestation de décès. La maison funéraire le fait souvent, mais confirmez-le.
2. 02Communiquez avec les assureurs vie et le régime de retraite ou l'employeur.
3. 03Avisez les banques, caisses et sociétés de cartes de crédit. Demandez de geler les comptes conjoints, pas de les fermer, tant que les dettes ne sont pas claires.
4. 04Informez le prêteur hypothécaire et l'assureur habitation du décès. Continuez de payer la prime.
5. 05Trouvez le testament et identifiez le liquidateur (exécuteur). Lui seul peut agir au nom de la succession.
6. 06Demandez à un notaire (ou à un avocat hors Québec) si la succession doit vraiment être vérifiée ou homologuée — les règles et les frais varient d'une province à l'autre.
7. 07Annulez les paiements automatiques et les abonnements, mais gardez les services publics actifs si quelqu'un habite encore la maison.

Les premiers mois

Régler la succession

1. 01Si l'homologation est requise, le liquidateur dépose le testament au tribunal et obtient l'autorisation d'agir.
2. 02Ouvrez un compte bancaire au nom de la succession pour ne jamais mêler l'argent personnel et celui de la succession.
3. 03Dressez la liste de tout ce qui est possédé et de tout ce qui est dû. Les dettes se paient avant tout partage.
4. 04Produisez la déclaration de revenus finale (ARC et Revenu Québec), puis demandez le certificat de décharge avant tout partage.
5. 05Décidez du sort de la maison — garder, vendre ou transférer. Parlez-en en famille avant que quiconque s'engage.
6. 06Partagez ce qui reste selon le testament et conservez une trace écrite de chaque transfert.

La première année

Prendre soin les uns des autres

1. 01Méfiez-vous des fraudes. Les avis de décès sont publics et les appels frauduleux commencent souvent en quelques jours.
2. 02Révisez les revenus du conjoint survivant — rentes de survivant, pensions et budget du ménage.
3. 03Mettez à jour les testaments, les bénéficiaires et les procurations de tous ceux qui restent.
4. 04Fermez ou commémorez les comptes en ligne quand vous serez prêt. Il n'y a aucune date limite.

Les questions que les familles posent

Combien de certificats de décès faut-il ?

La plupart des familles en utilisent de 10 à 12. Chaque banque, assureur et organisme garde sa propre copie certifiée, et en commander plus tard coûte plus cher.

Faut-il passer par l'homologation ?

Pas toujours. Les biens détenus conjointement et les comptes avec bénéficiaire désigné se transmettent directement. Les petites successions ont souvent droit à une procédure simplifiée.

Sommes-nous responsables des dettes de notre parent ?

En général non. Les dettes se paient à même la succession. Un proche n'est responsable que des dettes qu'il a personnellement cosignées.

Peut-on faire les funérailles plus tard ?

Oui. La crémation ou l'inhumation peut avoir lieu d'abord, et une commémoration des semaines ou des mois plus tard, quand tout le monde peut voyager.